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Rapport de gestion 2009 - I |
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Rapport de gestion 2009 - II |
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Comptes 2009 - I |
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Comptes 2009 - II |
| 01/2010 |
Construction d'un édicule public WC au lieu-dit Les Marines |
| 02/2010 |
Pavillons provisoires destinés à l'Entraide familiale pour une structure d'accueil de la petite enfance |
| 03/2010 |
Adoption de la convention scolaire d'entente intercommunale entre les communes de Villeneuve, Chessel, Noville, Rennaz et Roche
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| 04/2010 |
Réfection des ruelles du Bourg - secteur Sud
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| 05/2010 |
Vidéosurveillance - modifications du règlement général de Police 2008 de la Commune de Villeneuve
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06/2010
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Arrêté d'imposition pour l'année 2011 |
07/2010 |
Crédit supplémentaire au budget de fonctionnement 2010 |
08/2010 |
Demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une salle de gymnastique sur le site de la Tour Rouge |
09/2010 |
Addenda au Plan partiel d'affectation "d'Arvel" du 2 septembre 1998 "La Charmotte sud" pour l'édification d'un dépôt pour matériaux d'excavation non pollué et décision finale sur l'étude d'impact sur l'environnement |
10/2010 |
Remplacement d'un joint de chaussée sur le passage supérieur du pont des Paquays |